Lorsque vous confiez votre marchandise vous recevez en échange un bordereau où figurent, entre autres, un numéro de voyage, le nom du bateau, une date de départ et une date d'arrivée.
Pour les plus curieux, ou peut-être aussi les plus inquiets, il est très facile de suivre l'évolution du navire à partir de site dédié à cet effet.
Le bien était le Québec Express et j'ai pu le suivre à partir d'ici :
www.vesselfinder.com/
À noter que ce suivi n'est disponible gratuitement que lorsque les signaux AIS émis par le navire sont collectés par des stations terrestres, càd relativement proche des côtes. Au-delà il fait appel aux satellite et ça nécessitera un abonnement pad vraiment bon marché pour un particulier.
Mon bateau est donc arrivé comme prévu le 13 juin. Ensuite il faudra que j'aborde le sujet du carnet ATA...
Une définition simple de ce carnet serait : ATA, acronyme des termes français et anglais « Admission Temporaire/Temporary Admission ». Accepté en plus de 80 pays, le Carnet ATA permet l’importation hors taxe des biens pendant sa période de validité d’un an. Il simplifie les procédures douanières, diminue la paperasserie et les coûts de l’entreprise, et permet d’économiser du temps.
Comme vous l'aurez noté, il s'adresse en priorité aux entreprises. Pour exemple, il peut être utilisé par un salarié pour importer temporairement un outillage ou des biens qui retourneront dans leur pays d'origine. Ceux-ci ne pouvant être considérer comme bagage il est nécessaire de les lister dans ce fameux carnet.
Alors pourquoi ai-je fait l'ensemble des démarches nécessaire pour l'obtenir ? Et bien tout simplement c'était la demande de mon transitaire. Sans ce carnet il m'affirmait que je devais déclarer la valeur du bien transporté et qu'à l'arrivée dans le pays je devrais m'aquitter des droits et taxes afférentes au produit...
La procédure pour l'obtenir est assez lourde, la demande est à établir auprès de votre CCI. Elle s'appuie sur un formulaire sur lequel vous aurez peut-être besoin d'assistance. Le traitement est assez rapide et votre carnet est mis à disposition à la CCI après règlement de 196 € pour un trajet simple. Ajouter des frontières vous coutera 35 € de mémoire.
Une fois le sésame obtenu vous vous présentez à la douane de votre département. Il se peut que l'agent soit étonné par votre présence comme cela l'a été pour moi, il n'ont pas l'habitude de voir arriver des particuliers sur ce type de besoins. Cependant après recherches et nombreux appels il contrôlera le numéro de série du véhicule et apposera votre premier tampon.
Ensuite vous devrez veiller à les obtenir à chaque sortie et entrée de territoire.
À votre retour vous devez avoir autant de tampons de sortie que d'entrée.
Détail important, il est conseillé de ne jamais perdre ce carnet et toujours l'avoir avec vous...
Rien ne s'est déroulé comme prévu !
À la remise du carnet lors de la dépose en entrepôt à Anvers, l'agent en charge des formalités de douane l'a conservé pour le faire viser ultérieurement et affirmer qu'il était préférable de le transmette avec l'ensemble des documents de transport à leur bureau Vanguard Logistics de Montréal.
C'est lui le professionnel, j'ai accepté tout en me remémorant les recommandations de la CCI.
Avant même mon arrivée à Montréal j'ai donc par acquis de conscience échangé avec mon interlocuteur local afin de m'assurer la réception du carnet.
Et naturellement il n'en avait pas entendu parlé, sinon je n'en serais pas là à vous raconter cette histoire.
Quelques temps après l'arrivée du bateau j'ai reçu de la compagnie de transport un document intitulé eManifest House Bill, destiné à la déclaration d'entrée auprès des douanes locales. Par contre toujours aucune nouvelle de mon cher carnet.
Finalement après de nombreux échanges ils ont fini par reconnaître que le carnet n'a pas été envoyé car non visé par les douanes belges...
Apparemment la cargaison était déjà sur le bateau lorsque l'agent des douanes a demandé à voir la marchandise ?!?
Epilogue
N'ayant pas vraiment envie de prendre le risque de voir ma cargaison repartir ou attendre un dénouement incertain je suis simplement allé au de l'agence des services frontaliers du Canada (ASFC) avec mon eManifest House Bill, mon passeport et la carte grise de la moto.
30 minutes plus tard j'étais dehors et l'entrée sur le territoire régularisée pour la moto !
Bilan de cette expérience
Il est vrai que l'on voit sur les forums dédiés aux voyages, et même sur les pages de transporteurs maritimes, beaucoup d'alertes quant aux expéditions de véhicules sur Montréal. Raison d'ailleurs pour laquelle j'avais accepté sans trop hésiter l'utilisation du carnet ATA.
Des expériences de container contenant des motos ayant fait l'objet de contrôle par les services des douanes canadiennes y sont relatées. Cela entrainant des délais et surcoûts non négligeable qui restent à la charge de chaque propriétaire de marchandise.
Toutefois je pense que le fait de se présenter individuellement, expliquer la raison de votre visite, décrire la préparation de votre expédition (nettoyage soigné du véhicule, pas de denrée alimentaire ou d'objet qui pourrait avoir une valeur marchande autre que la moto), évitera de laisser le doute au moment où l'agent prendra sa décision. En effet il peut aussi bien exiger une caution ou encore demander un contrôle s'il soupçonne une irrégularité.
Pour ma part rien de tout cela, je suis sorti avec ma facture de Déclaration en détail des marchandises occasionnelles à 0$ et le eManifest House Bill avec le tampon de l'ASFC. C'est ce tampon qui permet la sortie d'entrepôt de votre marchandise.
Encore une chose, j'ai vu bien souvent qu'il était conseillé de se faire assister localement par un courtier en douane.
À part trouver l'adresse du bureau des douanes, 2 clics de souris y suffisent, vous n'aurez d'autre difficulté que de vous y rendre et présenter vous-même vos documents.
Je ne vois pas, pour une simple importation temporaire d'un véhicule, la valeur ajoutée d'un représentant
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